Conditions Générales de Ventes

Toute commande effectuée sur le site EDELWEISS-Souvenirs.com et plus généralement à EDELWEISS Handmade Objects (entreprise individuelle) implique l’acceptation préalable des Conditions Générales de Vente indiquées ci-dessous.

Art. 1 – PRÉAMBULE
Les Conditions Générales de Vente régissent les rapports entre, d’une part, «le vendeur/créateur» Mr MOTTA Roberto Angelo, 330 Chemin du Luiset – 38410 Saint Martin d’Uriage (Isère/France), auto-entrepreneur déclaré sous le numéro de Siret 894 664 093 00016, représentant de la micro-entreprise EDELWEISS Handmade Objects et d’autre part, après dénommée « le Client/Acheteur », la personne qui effectue à distance, une visite, un achat ou une commande de produits figurant au sein de la boutique en ligne du site ou toute autre ventes et commande particulière passée par mail ou autre moyen et validée par les deux parties supposent la consultation et l’acceptation préalable des présentes Conditions Générales de Vente (CGV).
Le client reconnaît être informé du fait que le clic de validation de la commande vaut une pleine acceptation des présentes et ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.
Toute commande implique l’acceptation des Conditions Générales de Vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation de la part du vendeur/créateur, prévaloir contre les Conditions Générales de Vente (CGV).
Le vendeur/créateur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Conditions Générales de Ventes, qui seront applicables dès leur mise en ligne. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur, donc de la date du paiement.

Art. 2 – PRODUITS ET RESPONSABILITÉ
Les produits sont fabriqués à la main par son créateur Roberto Angelo Motta, en pièce unique ou en petite série/modèle et certains peuvent être personnalisés sur commande. De ce fait, ils peuvent présenter des irrégularités ou des différences de taille, couleur, motifs … d’une pièce à une autre.
Les matériaux sont rigoureusement choisis pour leur qualité et leur non toxicité (bois non traités, finitions et couleur  compatibles avec l’environnement, à base d’eau).
Le créateur de EDELWEISS Handmade Objects n’est pas tenu responsable des vices cachés ou de la mauvaise utilisation de ses produits. Les œuvres de EDELWEISS Handmade Objects sont des créations artistiques aux fonctions esthétiques, décoratives et utilitaires. Ils sont fabriqués avec des matériaux recyclés et ne sont pas comme jouets pour les enfants.
Les photos des produits présentés ne sont pas contractuelles.
Chaque produit est présenté par un descriptif réalisé par le créateur.
Pour conserver l’aspect de tous les produits/créations intacts: ne les exposez pas à la lumière directe du soleil (cela entraînerait une décoloration).

Art. 3 – PRIX ET PAIEMENTS
Le tarif des produits est indiqué en euros hors taxes (TVA non applicable – art. 293 B du CGI) et hors frais de traitement et d’expédition. Ces frais éventuels sont facturés en supplément et s’entendent pour une livraison en France métropolitaine ou international. Ils sont ajoutés avant la validation de la commande sauf lorsque le vendeur décide de vous les offrir ce qui sera mentionné sur la fiche produit, « livraison offerte à partir de ».
Lorsque la vente est soumise à des taxes de douane et d’import, ces frais sont à régler par le client sauf mention contraire indiquée par le vendeur dans ses CGV.
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors des pays où nous vendons devra faire l’objet d’une demande préalable par mail à : mottaroby@outlook.fr .
Si celle-ci est confirmée, en fonction de la destination choisie, elle pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un produit sont à charge de l’Acheteur et relèvent de sa responsabilité. EDELWEISS Handmade Objects n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables.
Les prix sont valables uniquement au jour où la commande est validée.
Toutes les commandes sont payables en euros.
EDELWEISS Handmade Objects se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. L’article sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande, à savoir lors de son paiement, donc le prix n’est plus modifiable, si celui-ci devait baisser par la suite, aucun dédommagement ne pourra être réclamé, il en va de même s’il augmentait, aucune somme ne vous sera réclamée.
Les produits demeurent de la propriété de EDELWEISS Handmade Objects  jusqu’au paiement complet du tarif.
Les prix sont exigibles à la commande.
EDELWEISS Handmade Objects accepte :

a) ​​les paiement par carte bleue via l’application sécurisée STRIPE ou via la plateforme de paiement sécurisée PAYPAL ;

b) par virement bancaire, après confirmation de la commande vous aurez accès à nos coordonnées bancaires pour effectuer le virement afin que votre commande passe en validation et fabrication.

c) les paiements en espèces si remise en main propre.

Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 13262 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise EDELWEISS Handmade Objects à débiter sa carte du montant relatif au tarif indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente sera immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Toute commande dont le règlement par Stripe, Paypal ou virement qui ne nous serait pas parvenu dans les 3 jours suivant la validation de commande se trouvera annulée, le client en sera averti par mail.
Le paiement par chèque n’est pas notre mode de paiement prioritaire. Toutefois, les paiements par chèque peuvent être acceptés sous réserve d’une certaine fidélité de la clientèle et à la seule discrétion du vendeur. Dans le cas d’un paiement par chèque, l’encaissement se fait à réception du chèque, notifiant ainsi la validité de la commande du client. Le chèque doit être établit à l’ordre de: Mr Roberto Angelo MOTTA.

Art. 4 – COMMANDES ET DELAIS DE FABRICATION
Chaque produit vendu sur le site ou sur tout autre manière de vente, par EDELWEISS Handmade Objects, est un article unique.
Les commandes sont traitées dès réception du paiement pendant les jours ouvrables et hors jours fériés.
Chaque commande est confectionnée avec soin à la main, à St Martin d’Uriage (38) et peut présenter des variations avec un produit similaire.
Habituellement, les produits sont confectionnés dans un délai de 15 jours, pour les commandes de particuliers après la validation de commande. Ce délais peut varier pour les commandes de professionnels en fonction du nombres de pièces (compter 1 mois). Attention, ce délai ne prend pas en compte le temps de livraison qui s’ajoute ensuite, une fois la commande expédiée.
Cependant, selon le nombre de commandes enregistrées, et à certaines périodes de l’année, les délais de fabrication peuvent être allongés ou raccourcis. Ces informations seront communiquées au préalable lors de la validation de la commande.
Donc ce délai est purement indicatif, il nous est impossible d’en garantir le respect, notamment :
a) en cas de force majeure (guerre, catastrophes naturelles, incendie, grèves, accidents, impossibilité d’être approvisionné et toute autre cause interférant dans le processus normal de fabrication);
b) à l’approche des fêtes ou d’évènements spéciaux. Dans ce dernier cas, il est conseillé de passer commande à l’avance afin de prendre en compte un allongement éventuel de ces délais.
Pour les produits nommés « en stock », une fois la commande validée, ils sont préparés et expédiés dans un délai de 3-7 jours ouvrés maximum.
Pour une commande très urgente merci de nous le préciser sur le bon de commande ou par courriel à : mottaroby@outlook.fr  .
Il appartient au client de bien vérifier, au moment de passer sa commande, l’exactitude de celle-ci.
Pour d’éventuelle retard l’acheteur sera prévenu par courriel.
La confirmation de la commande vaudra signature et acceptation des CGV.
Une fois la commande validée, le client reçoit par mail, un accusé de réception, comprenant un récapitulatif des informations de sa commande, qui vaut pour bon de commande et de fabrication auprès de EDELWEISS Handmade Objects.
EDELWEISS Handmade Objects  se réserve la possibilité de refuser une commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
De même, EDELWEISS Handmade Objects  se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Art.5 – DEVIS ET COMMANDES PERSONNALISÉS
La création d’un devis peut être indispensable lorsque vous avez besoin d’effectuer un service personnalisé et permettra au client de vérifier en détail la qualité, la quantité de matériaux nécessaires pour le travail commandé, la main-d’œuvre requise, ainsi que le prix à payer.
EDELWEISS Handmade Objects est tenu de proposer un devis pour un mois.
Le client s’engage à vérifier avec la plus grande exactitude la description des travaux à effectuer, avec une attention particulière aux mesures et matériaux et à signaler par écrit à EDELWEISS Handmade Objects les contradictions, inexactitudes des différentes parties du devis, qui concernent la nature et l’étendue des travaux à effectuer. Le devis, accepté et approuvé par le client avec la signature, devient un contrat exécutif.
Le cas échéant, EDELWEISS Handmade Objects pourra proposer au client un prototype du produit à réaliser afin de le rendre encore plus conscient du type de traitement et de matière qui seront utilisés et du type de traitement final attendu.
Tous les documents, documentation technique et informations produits ainsi que les devis et autres documents relatifs à l’offre de devis restent la propriété d’EDELWEISS Handmade Objects. Nous accordons au client un droit d’utilisation simple, non exclusif et inacessible à des tiers.
Au moment de la commande, un acompte égal à 40% du montant du contrat est dû, tandis que le solde (60%) sera payé à la livraison des produits commandés. Ces derniers paiements doivent être effectués lors de la livraison de la commande.
En cas de nullité des clauses individuelles du contrat, les autres restent valables. Dans ce cas EDELWEISS Handmade Objects et le client sont tenus de remplacer la clause invalide ou incomplète par une solution réglementaire que les parties contractantes auraient acceptées, si, au moment de la signature du contrat, elles avaient eu connaissance de l’invalidité ou des lacunes, afin d’atteindre l’objectif contractuel souhaité.
Pour les produits sur mesure ou personnalisés, les commandes sont considérées comme fermes et définitives: aucune modification, remboursement ou échange ne sera accordé. Il appartient au client de vérifier l’exactitude de sa commande lors de la signature du devis.
Pour les produits personnalisés, ils seront livrés dans un délai qui sera précisé lors de la commande. Pour tout retard, l’acheteur sera averti par e-mail.
La confirmation du devis vaudra signature et acceptation des CGV.

Art. 6 – LIVRAISON
Les articles sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la validation de sa commande.
EDELWEISS Handmade Objects envoie les articles en France métropolitaine, mais aussi dans de nombreux autres pays. Cependant, il est possible que vous ne trouviez pas votre pays d’expédition, il suffit d’en faire la demande auprès de EDELWEISS Handmade Objects (mottaroby@outlook.fr). Votre demande sera étudiée avec le plus grand intérêt. Les tarifs vous seront alors communiqués.
Selon le poids et/ou du produit, l’expédition se fait par la Poste, avec envoi suivi, envoi recommandé ou colissimo.
Les poids varient d’un minimum de 20 gr à un maximum de 5000 gr selon les tarifs d’expédition du pays de livraison. Pour les produits plus volumineux, d’un certain poid, que vous ne trouverez pas au moment de la commande, veuillez envoyer un e-mail à mottaroby@outlook.fr. Votre demande sera étudiée avec le plus grand intérêt. Les tarifs vous seront alors communiqués.
L’Acheteur peut choisir le mode d’expédition qu’il souhaite au moment de passer la commande, il a le choix de se faire livrer à l’adresse de facturation, ou à une autre adresse particulière qu’il précisera au moment de la commande ou  de son paiement.
Les frais de port comprennent les frais de préparation du colis ainsi que les frais de port de  La Poste.
Selon le type d’envoi choisi, les délais de livraison sont les suivants:

–          pour la France: 3-5 jours ouvrables;

–          pour toutes les autres destinations: de 5-15 jours ouvrables.

Pour certaines destinations, il n’est pas possible de choisir le type d’expédition.
Les produits sont envoyés en parfait état et emballés avec le plus grand soin afin de les protéger au maximum pendant le transport. Les risques sont à la charge de l’Acheteur à compter du moment où les produits ont quitté l’atelier de EDELWEISS Handmade Objects. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement signalée par mail, avec photo à l’appui.  L’Acheteur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur (La Poste) dans les 3 jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Si l’envoi par La Poste est indiqué comme ayant été « livré », la responsabilité de EDELWEISS Handmade Objects n’est plus engagée en cas de vol dans la boîte aux lettres .
EDELWEISS Handmade Objects décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.
Dans tous les cas LES RISQUES SONT A LA CHARGE DE L’ACHETEUR DES LORSQUE LA COMMANDE A QUITTÉ LES LOCAUX DU VENDEUR.

Art. 7 – RÉSERVES
Nos produits étant fabriqués en bois et/ou en céramique, nous ne saurions être tenus responsables des nuances ou caractéristiques naturelles dudit matériaux. De même les articles visibles sur nos sites sont des créations personnalisées réalisées artisanalement. Nous ne possédons donc aucun stock. Il est entendu que le client accepte sans réserve, le choix, la finition, le style et les dimensions défini par le fabricant. A tout moment et sans préavis des modifications peuvent intervenir.

Art. 8 – RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à charge du Client/Acheteur.
En cas d’exercice du droit de rétractation, EDELWEISS Handmade Objects  procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant dès réception de la marchandise en parfait état ou plus tard au notification de votre demande si la marchandise n’a pas encore été envoyée.
CE DROIT DE RÉTRACTATION N’EST PAS APPLICABLE POUR LES PRODUITS PERSONNALISÉS, SUR MESURE ET/OU CRÉÉS EXCLUSIVEMENT POUR LE CLIENT.
Ces articles ne seront alors ni repris, ni échangés. Selon l’article L121-20-2 du Code de la Consommation qui permet aux e-marchands (e-commerce) d’exclure du champ d’application du droit de rétractation les contrats portant sur la « fourniture de biens (…) nettement personnalisés ».
Toute demande de retour, devra au préalable, être effectuée par mail auprès de EDELWEISS Handmade Objects (mottaroby@outlook.fr).

Art. 9 – GARANTIES
La EDELWEISS Handmade Objects vous garantit que tous les produits sont fabriqués dans l’entreprise. Dans tous les cas la EDELWEISS Handmade Objects ne pourra être tenue pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité du vendeur est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente.

Art. 10 – LITIGES
Les conditions générales sont soumises à la législation Française. En cas de contestation éventuelle, et après échec de solution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux Français.

Art. 11 – PROTECTION DES DONNEÉS
EDELWEISS Handmade Objects se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles qui concernent le Client/Acheteur. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur nos sites ou d’un autre manière. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et/ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.
Cependant elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant par mail: mottaroby@outlook.fr  ou par courrier à l’adresse suivante : Roberto Angelo Motta – 330 Chemin du Luiset – 38410 Saint Martin d’Uriage (France).
Les données nominatives ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Art. 12– COOKIES
Les cookies permet de traiter les commandes, mieux connaître les besoins et personnaliser les services proposés aux clients. Ils mémorisent, le temps de la visite du site par le client, l’identité et le contenu de son panier.
Le client peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur internet, par conséquence, il ne peut plus bénéficier de services personnalisés.

Art. 13– ARCHIVAGE PREUVE
EDELWEISS Handmade Objects  archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil, mais aussi sur papier ou supports similaires.
Les registres informatisés de EDELWEISS Handmade Objects  seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Art. 14 – CONSENTEMENT
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.

Mentions légales.
EDITEUR: EDELWEISS Handmade Objects
Entreprise individuelle en qualité d’auto-entrepreneur
RM: 38
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SIREN : 894 664 093
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Directeur de la publication : Mr Roberto Angelo MOTTA
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